Le F3SCT remplace le CHSCT : lire « le F3SCT c’est quoi ? »
Compte rendu :
2024-11-12-COMPTE-RENDU-FO-F3SCT86Déclaration liminaire :
2024-11-12-Declaration-liminaire-FNEC-FP-FO-86-F3SCT-86Avis du 12 novembre 2024
2024-11-12-avis-FNEC-FP-FO-avec-votesAvis du 14 décembre 2023 pour l’article n°3 cité
2023-12-14-avis-votes